Demandes similaires à 'Registre des déports des membres des cabinets' (page 16)
Bonjour Monsieur Petitjean,
J’accuse réception de votre message ci-dessous.
Je vous informe que le silence gardé par l'administration compé...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Schiltigheim
([Mairie - Schiltigheim req...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Schiltigheim
([Mairie - Schiltigheim req...
Hi. This is the qmail-send program at mx.netconception.com.
I'm afraid I wasn't able to deliver your message to the following addresses.
This is a perm...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jean-Cap-Ferrat le .
Erreur lors de l'envoi
Your message to [Mairie - Saint-Jean-Cap-Ferrat request email] couldn't be
delivered.
When Office 365 tried to send your message, the receiving email...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez joints les éléments de réponse à votre demande concernant la Ville de SAINT-CYR-SUR-LOIRE.
Les services se tiennent à votre...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Bobigny (dép. 93) le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Premier ministre le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R....
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Essonne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Vous avez sollicité par le biais d'une plateforme de demande d'accès aux
documents administratifs, la communication des rapport sur l'empl...
Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère
Demande envoyée à Conseil départemental - Isère le .
Très en retard.
Cher/Chère Conseil départemental - Isère,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Évry 91228-01 le .
Erreur lors de l'envoi
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* [Mairie - Év...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Courcouronnes le .
En retard (plus de 30 jours)
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Delivery to the following recipients was aborted after 0 second(s):
* [Mairie - Co...
Territoires de chasse des ACCA de Loire-Atlantique
Réponse de Fédération départementale des chasseurs - Loire-Atlantique le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je prends note de votre demande.
Pour être sûr d'avoir bien compris, vous voulez la liste des ACCA en
Loire-Atlantique.
Co...
Demande de documents relatifs a l'installation de caméras au Lac de Rabodanges
Demande envoyée à Mairie - Putanges-le-Lac le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, représentant de l’association Vélo-Cité 63,
Vous avez formulé plusieurs demandes de communications de documents administratifs, via...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Douai le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Douai
([Mairie - Douai request email])...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Riom le .
Saisine CADA en cours
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Riom
([adresse email])
Your message wasn't...
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Riom
([Mairie - Riom request email])
Your m...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grande-Synthe le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Nous avons pris connaissance ce jour de votre mail de relance quant à une
demande qui nous serait parvenue le 28 mars dernier et t...
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Riom
([Mairie - Riom request email])
Your m...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint le 2^nde tableau demandé à savoir liste des
frais de restauration du Maire de juillet 2020 à avril 2024
Vou...
Marchés publics entre l'association AFEJI et la Préfecture du Nord concernant les populations exilées à Grande-Synthe
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Marchés publics entre l'association AUDASSE et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Marchés publics entre l'association La Vie Active et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Marchés publics entre l'association France Terre d'Asile et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...