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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aubin 64073-01 le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Liffol-le-Petit le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villiers-en-Plaine le .

Information non détenue

Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
Recours amiable envoyé à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Données collectées pour le Recueil du rapport social unique (RSU)
Recours amiable envoyé à Direction générale des collectivités locales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des bénéficiaires de la composante C2 du RIPEC.
Demande envoyée à INRIA le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Le Puy-Saint-Gulmier le .

Information non détenue

Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Orcines le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Orléat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Riom le .

Saisine CADA en cours

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Arlanc le .

Information non détenue

Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Ours 63381-01 le .

Aboutie

bulletins Montagne
Recours amiable envoyé à Météo-France le .

Demande de recours gracieux effectuée