Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 15)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brunoy le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saintes le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Partiellement aboutie

demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Coslédaà-Lube-Boast le .

Waiting clarification

Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Libourne le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Cébazat le .

Information non détenue

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Rouen le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Tosse le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé ORT Daniel Mayer (Montreuil) le .

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Royat le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Information non détenue

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Granville le .

Aboutie

Demande CADA: AO n° 16-173969 / SPIE
Message de suivi envoyé à Mairie - Privas le .

Partiellement aboutie

Demande CADA: AO 18-79884/ SPIE
Message de suivi envoyé à Mairie - Argentan le .

Très en retard

Acces : Restitution analyse AGAM Boulevard Urbain Sud 30 novembre 2021
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .

Erreur lors de l'envoi

Objet : demande CADA mairie de Paris
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales. Commentée le .

Refusé

Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Message de suivi envoyé à Pôle Emploi le .

Information non détenue

Plans de la future voie verte entre Agen et Bajamont
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Brie Champenoise le .

Information non détenue

grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de GrandLyon Habitat le .

Information non détenue

Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne
Message de suivi envoyé à Mairie - Villeurbanne le .

Très en retard