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Notes de frais - Adjoints à la ville de Rennes
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Décision motivée de dérogation à l'obligation d'équipement de porte-vélos sur la ligne de car Agen – Villeneuve-sur-Lot
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Aboutie

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En attente de classement

Comptes administratifs complets de 2015 à 2019
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

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Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Données essentielles dans la commande publique
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

Information non détenue

Indice d'hétérogénéité sociale des élèves (écart-type de l’Indice de Position Sociale (IPS))
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Boulogne-sur-Mer 1 le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Commissariat de police d'Oullins le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Nantes le .

Aboutie