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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

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Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Lingolsheim le .

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Aboutie

Note de frais du maire
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Aboutie

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brissac Loire Aubance le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .

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Documents de marché public rue de la République
Réponse de Mairie - Lyon le .

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Aboutie

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
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Échanges entre ASPIM et l'AMF
Réponse de Autorité des marchés financiers (AMF) le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Clément-sur-Valsonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Documents relatifs à Agora
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Communication des lignes directrices de gestion du MEFSIN
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Villemur-sur-Tarn le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bors-de-Montmoreau le .

Très en retard

Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .

Information non détenue

Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques de 2023 à 2024
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement

Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Aboutie