Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)
Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .
Aboutie
Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rosny-sous-Bois le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .
Aboutie
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
Très en retard
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .
Erreur lors de l'envoi
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
Très en retard
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Onet-le-Château le .
En retard (plus de 30 jours)