Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 19)

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Saisine CADA en cours

Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs de la mairie de St Tropez
Réponse de Mairie - Saint-Tropez le .

En attente de classement

PV du CNHSCT et mail du Dr Dorémus
Réponse de INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Suarce le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tarzy le .

Très en retard

Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Villard 74301-01 le .

Refusé

Notes de frais du maire de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Réponse de Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Inventaire des milieux naturels
Réponse de Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Dordogne le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chaleins le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Olargues le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hérissart le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Millières 50328-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Plessis-l'Échelle le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jacques-d'Ambur le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Emlingen le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Graval le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

En attente de classement

Demande de notes de frais du maire avec justificatifs
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

En retard (plus de 30 jours)