Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Notes de frais - Maire de Vincennes
Réponse de Mairie - Vincennes le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Valbonnais le .

Très en retard

Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Réponse de Mairie - Sevrier le .

En attente de classement

Note de frais - Mairie
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Menton le .

Très en retard

Accord de partenariat entre l'Inria et des industriels
Message de suivi envoyé à INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du maire d'Oyonnax
Demande envoyée à Mairie - Oyonnax le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Partiellement aboutie

Budget de l'université
Réponse de Université Clermont Auvergne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Amboise le .

Saisine CADA en cours

Demande du registre des dépenses Mairie de Verberie
Réponse de Mairie - Verberie le .

Waiting clarification

Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Partiellement aboutie