Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)

Note de frais du Maire et des conseillers depuis 5 ans
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

Refusé

Demande justificatifs notes de frais
Réponse de Mairie - Noisy-le-Sec le .

Waiting clarification

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Très en retard

Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais du maire et des élus municipaux de Condé-sur-l’Escaut (2020 – aujourd’hui)
Demande envoyée à Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .

En attente de classement

Localisation des points d'apport volontaire
Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .

Aboutie

Demande de documents
Réponse de Mairie - Bournan le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Havre le .

En retard (plus de 30 jours)

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Metz le .

Très en retard

Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .

En attente de classement

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lion-devant-Dun le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Havre le .

Très en retard

Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
Réponse de Mairie - Reims le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gentilly le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Nièvre le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pontoise le .

Aboutie