Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 15)

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tergnier le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Boulogne-sur-Mer le .

Aboutie

Refus d'entrée sur le territoire français
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Très en retard

Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
Réponse de Métropole du Grand Nancy le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gradignan le .

Aboutie

Mutation intraacadémique Documentation Orléans -Tours
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Jacques Dubout
Réponse de Mairie - Versonnex 01435-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mas-Saintes-Puelles le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Biganos le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Barentin le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chambray-lès-Tours le .

Aboutie

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Tergnier le .

Saisine CADA en cours

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Urrugne le .

Partiellement aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Dijon le .

En attente de classement