Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 13)

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Syndicat intercommunal des eaux du Fay Alba la Romaine - Saint Thomé - Valvignères le .

Partiellement aboutie

Analytics TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Rhône le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Rueil-Malmaison le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Échirolles le .

Aboutie

Accords adoptés avec des titulaires du droit d’exploitation audiovisuelle contre le piratage de retransmissions sportives
Réponse de Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chauvency-le-Château le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Augne le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Arques-la-Bataille le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ercé-en-Lamée le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dax le .

Très en retard

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Saint-Louis agglomération le .

Information non détenue

Documents de subvention
Réponse de Mairie - Dijon le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Carrières-sous-Poissy le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

Aboutie