Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 11)
Listing interventions
Réponse de Service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme le .
Aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de la Moselle le .
En retard (plus de 30 jours)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
Partiellement aboutie
Demande du code source de l'application Mon espace santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Demande CADA
Aboutie
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Withdrawn by the requester
Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Saisine CADA en cours
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie