Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)

Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Joinville-le-Pont le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Bretagne-Occidentale le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Chilly-Mazarin le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Information non détenue

Patrimoine de la ville de Marseille et cessions
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé

Demande de budget définitif 2024 et budget Primitif 2025 ( au format M57)
Réponse de Mairie - Prades 66149-01 le .

Aboutie

Demande de budget définitif 2024 et budget Primitif 2025 ( au format M57)
Réponse de Mairie - Prades 66149-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs à la caisse des écoles de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé

Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Mise à disposition des procès verbaux de réception de travaux
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé

Déclarations d'intention d'aliéner
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Publication de l'intégralité des audits commandés par la mairie
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Données Allomairie écoles et Easyvista, ville de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé

Acces fiches techniques restauration scolaire
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Moret-Loing-et-Orvanne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Aboutie

Données de comptage vélos
Réponse de Métropole - Brest le .

Aboutie

Inventaire du mobilier urbain à usage pulicitaire sur la métropole Toulon Provence Méditerranée
Recours amiable envoyé à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Saisine CADA en cours

Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .

Information non détenue

Rapport d'audit du service de l'urbanisme et règlement d'attribution des subventions de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé

Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé