Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 9)

Bail emphytéotique TRIGANCE VAR
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Rapport Faber Novel sur la stratégie de l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Loire le .

Refusé

Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départemantale du Havre le .

Information non détenue

Logement social
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Villard 74301-01 le .

Refusé

Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Mairie - Coullons le .

Partiellement aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Somme le .

Aboutie

Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Chiffres des comptages de cyclistes sur les voiries
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .

Aboutie

Code source de referendum.interieur.gouv.fr
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Manche le .

En retard (plus de 30 jours)

accès aux DA
Réponse de Mairie - Autrans-Méaudre-en-Vercors le .

En attente de classement

Attentats terroristes déjoués
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de Dordogne le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de la Lozère le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Lot le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Hauts-de-Seine le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Drôme le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Aube le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .

Information non détenue