Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 15)

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Cap Corse le .

Très en retard

Bulletins de salaire de l'ancien Premier ministre M. Bayrou
Réponse de Premier ministre le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trégrom le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sauveterre-de-Béarn le .

Très en retard

Demande de renseignement
Réponse de Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Echange entre la Fédération Bancaire Français et le Premier Ministre
Réponse de Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

mise en œuvre de la circulaire 6434/SG au ministère de la justice
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de réponse

Notes de frais mairie de Nemours
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En attente de classement

Livrables marché 2011 révision générale des politiques publiques
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport d'audit des opérateurs éducatifs par l'IGESR
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport de l'IGESR sur la FFKMDA
Réponse de Ministère des sports le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication du régime indemnitaire d'un inspecteur principal de la DGCCRF
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de réponse

Statistiques verbalisation
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Ingérence Azerbaidjan - Nouvelle-Calédonie
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport IGAS de 2018 sur la réforme du système d'indemnisation des arrêts maladie
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande accès document administratif - Contributions consultation décret commande publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Nouvelle Aquitaine THD le .

Aboutie

Rapport de présentation relatif à l'attribution du lot 1 de l'accord-cadre "Cyber III"
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Données décrivant les supports aériens du réseau THD
Demande envoyée à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le .

Saisine CADA en cours