Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 5)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Gardanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Héming le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Thionville le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Athesans-Étroitefontaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chadrac le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Juigné-sur-Sarthe le .

Très en retard

Demande note de frais maire
Réponse de Mairie - Pessac le .

Saisine CADA en cours

Citya richerd immobilier
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Pouilly le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais Gilles Catherin
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Pouilly le .

Saisine CADA en cours

Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Poucharramet le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Soulles le .

En retard (plus de 30 jours)