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Données essentielles dans la commande publique
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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

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Réponse de Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté le .

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Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Bassin de Bourg-en-Bresse le .

Information non détenue

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

Aboutie

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

Aboutie

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Vienne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Réponse de Préfecture - Gers le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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