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Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Manche le .

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Notes de frais et justificatifs
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Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trausse le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Coudekerque-Branche le .

Envoyée par courrier postal

Diagnostic de risques psycho-sociaux pour le Centre de Recherche Inria de Lille
Réponse de INRIA le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Rédange le .

En attente de classement

Observatoire n°2020-06 intitulé : « Observatoire de l’armée de Terre 2035 ».
Réponse de Ministère des Armées le .

Partiellement aboutie

Moyenne et écart type par matière de tous les collégiens en 3e de l'Académie de Paris
Réponse de Rectorat - Académie de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

accès aux DA
Réponse de Mairie - Autrans-Méaudre-en-Vercors le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Notre-Dame-du-Touchet le .

En retard (plus de 30 jours)

Délibération n° 2022-103 du 20 octobre 2022
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Nogent-le-Rotrou le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Pau 1 le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 2 le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Villefranche-sur-Saône le .

Waiting clarification

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Géraudot le .

Très en retard

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Information non détenue

Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Rennes le .

Saisine CADA en cours