Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 13)

Lane
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Haute-Vienne de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Haute-Vienne le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Moussac le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Forges 88178-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Prépasup (Ecole secondaire privée) (Paris 5e Arrondissement) le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mouchard le .

En retard (plus de 30 jours)

Registre(s) des activités de traitement de données à caractère personnel de l’administration
Réponse de Hospices civils de Lyon (HCL) le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Genest-Saint-Isle le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Plouray le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tilloy-lez-Marchiennes le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-dels-Forcats le .

En retard (plus de 30 jours)

Consultation du budget 2024
Réponse de Mairie - Dzaoudzi le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montaigu 39348-01 le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de documents publics
Réponse de Mairie - L'Isle-en-Dodon le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cadours le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication note de frais du maire de Dzaoudzi
Réponse de Mairie - Dzaoudzi le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Dzaoudzi le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chevigny-Saint-Sauveur le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rammersmatt le .

Très en retard

Rapport d'audit d'accessibilité du site mairie-crest.fr
Réponse de Mairie - Crest le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Dossier de subvention "Aménagement de la Mézeozen et prolongation de la vélo-route. Tranche 1" DETR 2023
Réponse de Préfecture du Finistère le .

En attente de classement

Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Partiellement aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Quinson le .

Très en retard