Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)
Demande d'acces au contrat pour la gestion du stationnement de surface.
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .
Aboutie
Demande de communication de notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .
En attente de classement
Plan d'implantation des caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Denain le .
Saisine CADA en cours
Patrimoine communal bâti et non bâti, privé et public, occupé et non occupé, de la Ville de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rillieux-la-Pape le .
Saisine CADA en cours
Demande note de frais Gilles Catherin
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Pouilly le .
Saisine CADA en cours
Demande d’informations sur les équipements de collecte des déchets – Luynes (13080)
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
Saisine CADA en cours
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .
Aboutie
Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .
En attente de classement
Subventions versées par la Ville de Marseille aux associations (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Information non détenue
Échanges entre les COOP’HLM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée