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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtenay-sur-Seine le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ambazac le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Parthenay-de-Bretagne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre 97225-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais maire la celle saint cloud
Réponse de Mairie - La Celle-Saint-Cloud le .

En attente de classement

Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Bayonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des logements sociaux disponibles
Réponse de Mairie - Sérignan le .

En attente de classement

Objet: liste détaillée des projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boissy-le-Bois le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Énencourt-le-Sec le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pierrefitte-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents administratifs relatifs aux frais engagés au titre du mandat de Monsieur le Maire du Havre
Réponse de Mairie - Le Havre le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pluneret le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Neufmoutiers-en-Brie le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Herblay le .

Aboutie

Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité départementale - Seine-et-Marne le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Thiais le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Pont-Évêque le .

En attente de classement

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Béhasque-Lapiste le .

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