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Vidéoprotection
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En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Menton le .

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Réponse de Mairie - Fos-sur-Mer le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Briennon le .

Information non détenue

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Saisine CADA en cours

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Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - La Bouilladisse le .

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Données de consommation électrique des bâtiments publics d'Asnières-sur-Seine
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

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Cahiers de doléances numérisés
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

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Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
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Permi de construire
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Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Niedersteinbach le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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