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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brissac Loire Aubance le .

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Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Erreur lors de l'envoi

Demande de documents administratifs en lien avec la société Map Revelation
Réponse de Mairie - Agde le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gex le .

Aboutie

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Demande au titre du CRPA, PARAFE « sortie du territoire », documents en vigueur et consignes opérationnelles relatives aux passeports HKSAR, MSAR, Taïwan et BN(O)
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Ressources du Service protection des données du CNRS
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Aboutie

Demande des notes de frais du Maire
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
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En attente de réponse

Liste des débits de tabac
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Plans de la future voie verte entre Agen et Bajamont
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

Aboutie

grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .

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Verbalisation n
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Attentats terroristes déjoués
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Communication des lignes directrices de gestion du MEFSIN
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Marcel-d'Urfé le .

En retard (plus de 30 jours)

Code source du logiciel GALAXIE
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Demande de recours gracieux effectuée

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

Aboutie

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Obersteinbach le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Santeny le .

En attente de classement

demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Bléré Val de Cher le .

Information non détenue