Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 5)

Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

En retard (plus de 30 jours)

Commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Calvados le .

En retard (plus de 30 jours)

Nombre d’animaux euthanasiés par an en France
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Weiterswiller le .

Très en retard

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Note de frais et autre
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Photographie France Relance
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Rhône et Métropole de Lyon le .

En attente de classement

Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
Réponse de Ministère du travail le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Laissey le .

Très en retard

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA convention 2017 lutte contre la fraude
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

Très en retard

Refus d'entrée sur le territoire français
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

Très en retard

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Attaques le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Etampois Sud Essonne le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais de Monsieur Mathieu Hazouard, adjoint au maire chargé des sports
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée