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bulletins Montagne
Recours amiable envoyé à Météo-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Champs-sur-Marne le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Préfecture - Vienne le .

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Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Blois le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vigneux-sur-Seine le .

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