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Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Prépasup (Ecole secondaire privée) (Paris 5e Arrondissement) le .

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Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Etat des indemnités
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Application de l'article L118-5-1 du Code de la Voirie Routière
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonneville 74042-01 le .

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Réponse de Mairie - Charvieu-Chavagneux le .

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Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Var le .

En attente de classement

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Loire le .

Refusé

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .

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Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

En attente de classement

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares à Paris et Marseille (RATP, SNCF, Région Sud)
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brissac Loire Aubance le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de Saverne le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Communauté de communes - Pays de Saverne le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie