Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 10)

Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée La Salle Passy Buzenval (Rueil-Malmaison) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée La Salle-Saint Rosaire (Sarcelles) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée polyvalent Maurice Rondeau (Bussy-Saint-Georges) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Sainte-Croix (Provins) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Jeanne d'Arc (Etampes) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Sainte-Geneviève (Asnières-sur-Seine) le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Augustin (Saint-Germain-en-Laye) le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Bulletins de paie d'Isabelle Herlin
Demande envoyée à INRIA le .

Saisine CADA en cours

Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Partiellement aboutie

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Pays de la Loire le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Côteaux-du-Blanzacais le .

Information non détenue

Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Mairie - Paris le .

Refusé

Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Travaux de voirie rue de la Glacière à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Tarifs intercités et TER
Demande envoyée à SNCF Voyageurs le .

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Partiellement aboutie

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Demande de documents
Réponse de Mairie - Verdun 55545-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Cébazat le .

Aboutie