Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 19)

PIAs / DPIAs liées au CRS
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Courriers et mails échangés avec l'entreprise OD Plast (2019-2023)
Réponse de Mairie - Bais 35014-01 le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mosnac 16233-01 le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villar-Saint-Pancrace le .

Très en retard

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Perpignan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

échanges entre le MinArm et DCI en 2023
Réponse de Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès aux listes électorales des communes d'Ispagnac (48320) et Florac-Trois-Rivières (48400)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Waiting clarification

Délibération n° 2022-103 du 20 octobre 2022
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Nice - Tonduti-de-l'Escarène le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Frespech le .

Très en retard

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Urrugne le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bernay le .

Aboutie

Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Écrouves le .

Très en retard

Demande du registre des dépenses Mairie de Verberie
Réponse de Mairie - Verberie le .

Waiting clarification

échanges avec France Renouvelables sur "libérer des potentiels espaces de développement de parcs éoliens actuellement contraints par des aspects de défense aérienne et militaires"
Réponse de Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Audierne le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Coulommiers le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Auray le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avranches le .

Aboutie