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Très en retard
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Aboutie
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Erreur lors de l'envoi
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Aboutie
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Information non détenue
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Saisine CADA en cours
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aubin 64073-01 le .
Information non détenue
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Saisine CADA en cours
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Saisine CADA en cours