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Liste des notes de frais Maire de Chartres
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Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
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Forfait communal
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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
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Réponse de Mairie - Inglange le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du maire de Mont-Saint-Aignan
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Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Alpes-de-Haute-Provence le .

Information non détenue

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Aquitaine (CARSAT 33) le .

Information non détenue

Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

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État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
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Communication des notes de frais de la commune
Réponse de Mairie - Souligné-sous-Ballon le .

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Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Avèze 63024-01 le .

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