Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Oise le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Val de Marne le .

Très en retard

Demande de communication du répertoire d’informations publiques (article L322-6 du CRPA)
Réponse de Mairie - Les Avenières-Veyrins-Thuellin le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - L'Île-Saint-Denis le .

Information non détenue

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Information non détenue

Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Données DVF à l'échelle de la Moselle
Réponse de Livre foncier - Thionville le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

Demande de documents (activité contentieuse de la Caisse)
Réponse de Caisse d'allocations familiales du Rhône le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de la culture le .

Information non détenue

Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Information non détenue

Instructions Réseaux
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Cannes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Élancourt le .

Très en retard

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Antony le .

Très en retard

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart le .

Très en retard