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Financements de fonctionnement et/ou d’investissements des collèges.
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Liste des subventions versées entre 2022 et 2025 aux collèges privés dans le cadre du Plan Charlemagne.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - Quatre Rivières - Fillinges 74162-01 le .

Aboutie

Notes de Frais du Maire Mr MAES
Réponse de Mairie - Péronne 80620-01 le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Guebwiller le .

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Diagnostic de risques psycho-sociaux pour le Centre de Recherche Inria de Lille
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Withdrawn by the requester

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est - accueil de Lunéville le .

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