Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 5)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Allennes-les-Marais le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dampierre 39190-01 le .
Très en retard
Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta d'Elbeuf Vallée de la Seine le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rolleville le .
En retard (plus de 30 jours)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .
En attente de classement
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .
Aboutie