Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 3)
Bonjour,
L’adresse électronique de la mairie est désormais : [adresse email].
Veuillez prendre note de notre nouvelle adresse.
Votre message a été...
Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
De : BEDAR Inès
Envoyé : vendredi 6 août 2021 18:21
À : '[FOI #1132 email]'
<[FOI #1132 email]>
Cc : '[adresse email]' <[adresse email]>
O...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les
fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Dode le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
L’adresse électronique de la mairie est désormais : [adresse email]
Veuillez prendre note de notre nouvelle adresse.
Votre message a é...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.
Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .
En attente de classement
Réf. : AD32_2024_Dir_D0550
Monsieur le Président,
Par courriel ci-dessous du 29 mars dernier, vous avez sollicité, en
application du C...
Bonjour,
Cette adresse mail n'est désormais plus active.
Merci de prendre bonne note pour les futurs échanges de la nouvelle adresse à utiliser :
[a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Aubin-des-Bois 28325-01 le .
Très en retard.
Bonjour,
L'adresse [Mairie - Saint-Aubin-des-Bois 28325-01 request email] n'est plus fonctionnelle. Votre message a été transféré à la nouvelle adress...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chenecey-Buillon le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
L'adresse [Mairie - Chenecey-Buillon request email] n'est plus valable.
Merci de prendre note de nos nouvelles adresses:
- pour le secrétaria...
Bonjour,
L’adresse de messagerie de la mairie d’Argancy [Mairie - Argancy request email] ne sera bientôt plus valide.
Merci de prendre note de la nou...
Bonjour,
Merci de prendre connaissance de la nouvelle adresse de la mairie et de modifier votre carnet d'adresse.
Désormais vous pouvez nous joindre à...
Bonjour,
Merci de prendre connaissance de la nouvelle adresse de la mairie et de modifier votre carnet d'adresse.
Désormais vous pouvez nous joindre à...
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Bonjour,
Par courriel du 16 juin, vous avez sollicité certaines pièces se
rapportant à l'accord-cadre relatif à l’acquisition de drones, de
passere...
La mairie d’Audierne passe en .bzh !
La mairie d’Audierne, désireuse de promouvoir la langue bretonne, a signé fin 2020 la charte « Ya d’ar brezhoneg...
Bonjour Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs (CADA), vous trouverez en piè...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bessines-sur-Gartempe le .
Très en retard.
Cette adresse mail n'est plus valide, votre message ne sera pas transféré. Désormais, vous voudrez bien adresser vos messages à l'adresse suivante [adr...
Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication des rapports présentés
en séance plénière et accompagnant les délibérations n° 2008-...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces jointes afférentes.
Bien cordialemen...
Bonjour,
Notre adresse mail a changé, c'est désormais [adresse email].
Cependant, votre mail a bien été transféré à cette nouvelle adresse.
Merci de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Allennes-les-Marais le .
Très en retard.
Bonjour,
La Mairie d’Allennes-Les-Marais vous informe que l'adresse du courriel a changé.
Par soucis de sécurité, veuillez-vous informer sur la nouvel...
Bonjour
cette adresse mail n'est plus valide,
pour joindre les services de la mairie nous vous remercions d'adresser vos messages :
[adresse email]...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .
En attente de classement
N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau
Bonjour,
Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024.
La très grande majo...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints :
• L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la
Région en 2021...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .
Partiellement aboutie
Madame,
Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez
la communication des documents suivants :
- les statist...