Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 4)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe, le courrier de
réponse à votre demande.
Cordialement,
Franç...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Conat le .
Information non détenue
Bonjour,
Même si vous n'avez pas de site Internet pour la diffusion du RIP, vous restez libres du support pour son élaboration : traitement de texte...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Information non détenue
Madame, Monsieur,
veuillez trouver ci-joint un courrier de la ville de Saint-Nazaire.
Cordialement,
Valérie Simon
Assistante de Direction à la...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Roque-sur-Pernes le .
Information non détenue
Bonjour,
La commune de La Roque sur Pernes n’a pas encore créé son répertoire
d’informations publiques, aucun texte ne précisant à ce jour la liste...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Information non détenue
Bonjour,
Je fais suite à votre mail ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe.
Bien cordialement,
Mar...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .
Information non détenue
Monsieur,
Comme suite à votre requête de Demande d’accès au Répertoire
d’Informations Publiques (R.I.P.) de Troyes Champagne Métropole, je vous...
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que
certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,
Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé
en annexe n° 1...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Dézéry le .
Information non détenue
Madame, Monsieur
Nous avons pris acte de votre demande. Effectivement le répertoire
d'informations publiques (RIP) est un document communicable, ce d...
Bonjour,
Pour faire suite à votre mail du 06 février 2024, nous n’avons pas de
relevé de mesures individuelles de vitesses. Nous n’avons pas...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Message de suivi envoyé à Syndicat départemental des énergies d'Ariège le .
Information non détenue
Bonjour Mme Massat
Je vous remercie pour ces investigations supplémentaires et prends bonne note que le Syndicat ne détient pas les données demandées...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Message de suivi envoyé à Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire le .
Information non détenue
Bonjour M. Charil,
Merci pour votre retour et la bonne compréhension des enjeux autour de cette demande.
J'ai bien noté que vous ne déteniez pas les...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Bonjour,
J'ai le regret de vous informer que nous n'avons pas formalisé de document
bilan pour l'année 2019 relatif à l'activité de l'équipe
plurid...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Information non détenue
Bonjour
Je vous confirme, qu'à ce jour, nous n'avons pas les données immédiatement disponibles et réutilisables
relative aux motifs des décisions de...
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de GrandLyon Habitat le .
Information non détenue
Bonjour,
Je fais suite à votre mail du 21/02/2023 relatif à votre demande d'accès
aux documents administratifs et de la grille de cotation des candi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aubin 64073-01 le .
Information non détenue
Bonjour,
J'ai bien reçu votre demande.
Cependant nous n'avons pas de site internet, donc je ne sais pas où je
dois publier cette liste qui est deman...
Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Le Puy-Saint-Gulmier le .
Information non détenue
Bonjour,
nous n'avons pas ce type de dispositif sur la commune,
Cordialement
Cédric Rougheol
Le 06/02/2024 à 13:00, LCVR63 a écrit :
Bonjour,
Nous n'avons pas de radars pédagogiques installés sur la commune.
Cordialement,
Jacques POUGET
Secrétaire général
Mairie d’Arlanc
53 Route Na...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre demande relative aux autorisations de voirie du domaine
public routier départemental, vous trouverez en pièce jointe...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Information non détenue
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte. Nous allons y répondre dans les meilleurs délais, merci de ne pas réitérer votre dema...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Information non détenue
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte. Nous allons y répondre dans les meilleurs délais, merci de ne pas réitérer votre dema...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Boulogne-sur-Mer 1 le .
Information non détenue
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte. Nous allons y répondre dans les meilleurs délais, merci de ne pas réitérer votre dema...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Magny-Vernois le .
Information non détenue
Bonjour,
Il semble effectivement que nous ayons mal interprété un article paru dans la gazettes des communes à l'époque...
Nous allons donc revoir not...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Brie Champenoise le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre mail d'information concernant le répertoire d'informations publiques, nous n'avons à ce jour pas créer ce réperto...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Santranges le .
Information non détenue
Bonjour
Nous prenons note de votre demande,
Mais nous n'avons pas ce document.
Nous sommes une petite commune de 400 habitants, et nous n'avons pas ce...