Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 16)

Note de frais maire la celle saint cloud
Réponse de Mairie - La Celle-Saint-Cloud le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brantes le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Demande des notes de frais du maire de Brive
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bretigny le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bretigny le .

En attente de classement

Note de frais du Maire
Réponse de Mairie - Meudon le .

Erreur lors de l'envoi

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Nord le .

En attente de classement

Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Réponse de Premier ministre le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
Réponse de Mairie - Bretigny le .

En attente de classement