Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 13)

Frais de Mandat - Maire
Réponse de Mairie - Plougourvest le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Travaux D400
Réponse de Mairie - Varangéville le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Quimper le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Joinville-le-Pont le .

En attente de classement

Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Réponse de Mairie - Sevrier le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie déléguée - Oucques-la-Nouvelle le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Morbihan le .

Très en retard

Avis de la sous-commission départementale Sécurité dans les ERP
Réponse de Communauté de communes - Val de l'Eyre le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bicqueley le .

Waiting clarification

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avranches le .

Aboutie

Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Amiens le .

Aboutie

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .

Aboutie

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

Aboutie

Liens avec le Conseil de Coopération Economique
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Lutte contre la fraude
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Délibération n° 2022-103 du 20 octobre 2022
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Croix-du-Verdon le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chomérac le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Partiellement aboutie