Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 7)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Menton le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Réponse de Mairie - Cambo-les-Bains le .

Saisine CADA en cours

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de la Creuse le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Barentin le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fresnes 94034-01 le .

Saisine CADA en cours

Listing interventions
Réponse de Service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Jeux Olympiques 2024
Réponse de Mairie - L'Île-Saint-Denis le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Dijon le .

Saisine CADA en cours

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Ain le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Camboulazet le .

En retard (plus de 30 jours)