Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 19)

Notes de frais
Clarification envoyée à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

Naturalisation
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta d'Elbeuf Vallée de la Seine le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Germain-de-Joux le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de la Moselle le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brindas le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Demande de recours gracieux effectuée