Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 9)
Coordonnées du propriétaire
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lille 3 le .
En attente de classement
Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .
Information non détenue
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
DADA: documents relatifs à la révision du PLU
Réponse de Mairie - Langoiran le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Landerneau le .
Saisine CADA en cours
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le .
Très en retard
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
Aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grande-Synthe le .
Saisine CADA en cours
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Moulins-sur-Ouanne le .
Très en retard
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .
En attente de classement
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Withdrawn by the requester
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Amiens le .
Aboutie