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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Préchacq-Josbaig le .

Très en retard

Plans de voirie réaménagement boulevard Charles de Gaulle, Relecq-Kerhuon
Réponse de Métropole - Brest le .

En retard (plus de 30 jours)

Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes le .

Waiting clarification

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

En attente de classement

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Denis (30) le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Argelos 64043-01 le .

Très en retard

Données sécurité routière
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Waiting clarification

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Urgent attestation état de service militaire pour compléter dossier retraite avant le 30 juin 2025
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Aboutie

Examen probatoire DEA-AMM du 6 mai 2025 (Croix de Bauzon)
Réponse de Ministère des sports le .

En attente de classement

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Procès verbaux des discussions tenues pendant les réunions ministérielles en vue de préparer le "Plan Eau"
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Saisine CADA en cours

Permi de construire
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Eure le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châtillon 92320 le .

Aboutie

rapport « (Cyber)violences de genre chez les jeunes de 11 à 18 ans »
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Réponses à l'appel à projet France 2030 pour le développement “des communs numériques dans le domaine des IA génératives”
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Champs-sur-Marne le .

En attente de classement