Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 5)

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Roubaix
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Brignais le .

Waiting clarification

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Waiting clarification

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

En attente de classement

Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
Réponse de Mairie - Reims le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais des conseillers métropolitains de Rennes
Réponse de Rennes Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Demande CADA: marché public 19-90844 (Cellebrite)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Service public des Energies de la Drôme le .

Information non détenue

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Waiting clarification

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Très en retard

Echanges entre Docotilb et la CNIL au sujet de la plainte n°21012546
Recours amiable envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Arrondissement de Metz le .

Très en retard