Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 9)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pluherlin le .

Waiting clarification

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Verrières-en-Anjou le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Clément-sur-Valsonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pezou le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Marne le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Morancez le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Josselin le .

Partiellement aboutie

Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Réponse de Premier ministre le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée technologique privé Robert Schuman (Dugny) le .

Saisine CADA en cours

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais de Mme le maire
Réponse de Mairie - Vincennes le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Landeleau le .

Très en retard

Frais de Mandat - Maire
Réponse de Mairie - Plougourvest le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Craponne-sur-Arzon le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du maire de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Challes le .

Très en retard

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Côtes-d'Armor le .

En retard (plus de 30 jours)