Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 16)
Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
Très en retard
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Baume-les-Messieurs le .
Très en retard
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Aboutie
Documents liés à l'usage d'Axiom et Physicial analyser par la préfecture de police de Paris
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard
Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .
Information non détenue
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Clayes-sous-Bois le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Salle-en-Beaumont le .
Très en retard
Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chezelles 36050-01 le .
Très en retard
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .
Information non détenue
Statuts Association Eglise de Christianisme Céleste "Paroisse Sainte Victoire" siège social
Réponse de Greffe des associations - Seine-Saint-Denis (Bobigny) le .
En attente de classement