Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 15)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Demande de renseignement
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Code source du logiciel GALAXIE
Recours amiable envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Demande de recours gracieux effectuée

Nombre de propositions d'attribution de la nationalité française
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Strasbourg
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lens le .

Très en retard

Rapport sur l'expérimentation de la dématérialisation de l'état-civil
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Magny-Vernois le .

Information non détenue

Travaux de voirie réalisés sur la rue Anatole France
Demande envoyée à Mairie - Pagny-sur-Moselle le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de la culture le .

Information non détenue

Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Message de suivi envoyé à Mairie - Pierre-Bénite le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Message de suivi envoyé à Mairie - Urrugne le .

Partiellement aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Message de suivi envoyé à Mairie - Biarritz le .

Aboutie

Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Très en retard