Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 19)

Documents budgétaires sur l'organisation du Sommet IA
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

accord pilote pour un échange de migrants entre la France et le Royaume-Uni
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

maintien des activités de CMA CGM en Syrie malgré les sanctions
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Qualité de l'Air Intérieur
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta d'Elbeuf Vallée de la Seine le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villar-Saint-Pancrace le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Quinson le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Just-le-Martel le .

Très en retard

La Quadrature du Net, expérimentation algorithme datamining CSS, ex CMU-C
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

Demande accès document administratif - Documents lobbying VERMILION
Réponse de Ministère des Armées le .

En attente de classement

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Demande accès document administratif - Documents lobbying ANODE
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Partiellement aboutie

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Saisine CADA en cours

Compte-rendu du 8e séminaire Diplomatie-entreprises de défense et de sécurité
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Aboutie

Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

Liens avec le Conseil de Coopération Economique
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)