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Très en retard
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Information non détenue
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Vaison-la-Romaine le .
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Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard
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Aboutie
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Souvigny-de-Touraine le .
Information non détenue
Liste des agents en CDI ou en détachement sur des postes de chercheurs.
Réponse de INRIA le .
Aboutie