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Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Aboutie

grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Très en retard

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Gémages le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Hermitière le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - La Rouge le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Mâle le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Agnan-sur-Erre le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Theil-sur-Huisne le .

Très en retard

Algorithme des feux de circulation - Croisement La Méridienne/Av. Émile Cloud (Serris)
Réponse de Mairie - Serris le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais de la Maire
Réponse de Mairie - Pibrac le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Brieuc le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Pont-de-Claix le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

En attente de classement

Notes de frais du maire de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Demande note de frais maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Pessac le .

Saisine CADA en cours

Liste des notes de frais de Madame le Maire et des adjoints
Réponse de Mairie - Vénissieux le .

En attente de classement

Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Dézéry le .

Information non détenue

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Aboutie

Subventions
Réponse de Mairie - Nîmes le .

En attente de classement