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Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
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Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Cahiers de doléances numérisés
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Compte-rendu du 8e séminaire Diplomatie-entreprises de défense et de sécurité
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Aboutie

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Réponse de Mairie - Valenciennes le .

Aboutie

Demande de courriers et rapports indiquant un potentiel conflit d'usage entre vélos et piétons rue de la Liberté
Réponse de Mairie - Dijon le .

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Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement

Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Cannet-des-Maures le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mondeville 14437-01 le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Lannion le .

Aboutie

Données de mesures du niveau et de température du lac
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Très en retard

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonneville 74042-01 le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - La région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE) le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bar-le-Duc le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Tours le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aubais le .

Très en retard