Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)

Plans de la future voie verte entre Agen et Bajamont
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Noceta le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande accès document administratif - Documents lobbying ANODE
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying VERMILION
Réponse de Ministère des Armées le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

En attente de classement

Demande de méthodologie, analyse et resultat suite communiqué de presse R.Metropole
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Pays de la Loire le .

Aboutie

Demande accès document administratif - Documents lobbying SHELL FRANCE
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying GAZEL ENERGIE
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En attente de classement

Nom des détenteurs de la dette publique
Réponse de Cour des comptes le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying ANODE
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying GRDF
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En attente de classement

Demande accès document administratif - Documents lobbying UFE
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En attente de classement

Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En attente de classement

Consultation des cahiers de doléances qui ont été collectées dans les mairies en 2019
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying UFIP EM
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot le .

En attente de classement

Demande accès document administratif - Documents lobbying SHELL FRANCE
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying UFIP EM
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Refusé

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Benet le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tramayes le .

Information non détenue